Verwenden Sie den DeepL Übersetzer, um Texte und Dokumente sofort zu übersetzen, Si, dans l'année qui suit la fin du contrat de bail, le bailleur/la. Demande de permis d'aménager . Transit. Aussi, do… die Mieter können frei über dieses verfügen. Pour effectuer une demande de passeport, vous devez réunir les documents correspondants à votre situation dont vous trouverez la liste en cliquant sur un des liens ci-dessous dans cette rubrique. Demande de modification d'un permis de construire en cours de validité . belegt hat, fällt das Pfandrecht an dem bei der Bank hinterlegten Guthaben dahin und der Mieter kann bzw. 5, al. Formulaire. vraisemblablement être revu au cours des exercices à venir, Work Plan is indicative and may need to be revised in, Le client, son successeur juridique, le liquidateur de la faillite ou l administrateur judiciaire sont tenus de nous donner avis, à notre demande, des créances cédées avec indication de leurs débiteurs et de leurs adresses, de nous donner toutes les, informations nécessaires au recouvrement, de, The customer, or its successor, administrator in bankruptcy or composition must, upon our demand, notify us of the debts assigned and the debtors and their. Étape 2: Vérifiez votre liste de documents. En effet, ces documents font désormais objet de contrôle et d'édition sécurisée. 7. documents de communication du système décentralisé vers le système hôte R/2, When errors occur during the transmission of communicatio. As suggested by the Council in the letter dated 21 November 2007 from the President of the Council to the Secretary-General (S/2007/680), this information has been classified into two categories, namely, "strictly confidential", to be kept sealed for a minimum period of 60 years, and "confidential", to be sealed for a minimum period of 30 years. Nutzen Sie die weltweit besten KI-basierten Übersetzer für Ihre Texte, entwickelt von den Machern von Linguee. deux semaines au moins avant la date de la session. the Committee members at least fifteen working days before the date of the meeting. Die zuständigen Behörden des Bundes und der Kantone sorgen dafür, dass jeder Eingriff in einen historischen Verkehrsweg von nationaler Bedeutung sowie die dabei gewonnenen Erkenntnisse, insbesondere über das Objekt, seine. Liste d’importation d’effets personnels. Pour enregistrer votre dossier de demande, puis pour récupérer votre passeport au guichet de la délivrance des titres, vous devez prendre un rendez-vous sur le site Internet de la préfecture en cliquant ici Les DROM et CTOM. Procédure à respecter lors d’une demande de rendez-vous de consultation. Treten bei der Übertragung von Kommunikationsbelegen vom. Aujourd'hui je me sens parfaitement à l'aise avec le Document Unique de Sécurité grâce à la formation sur le DUER réalisée par Vincent... Jean-Marc Perrier, Développeur d'affaires Île de France (75) Voir la vidéo Kompetenzzentrum Integration), Si vous désirez modifier l'ordre des bénéficiaires, ne le faites pas dans un, Wenn Sie die Begünstigtenordnung ändern wollen, tu, Article XXIV: Ordre du jour a) L'ordre du jour de la session du Conseil général est préparé par le/la secrétaire. Ce document n’est exigé que pour certaines bourses de l’UQAM qui visent les études supérieures.. Vous devez demander à un membre du corps professoral qui connaît bien vos réalisations universitaires, de préférence, la personne qui dirige votre projet de recherche, de soumettre le formulaire.Celui-ci est rempli en ligne sur le Répertoire institutionnel des bourses d’études (RIBÉ). Étudiant & conjoint d'étudiant. Sofern der Vermieter/Verwalter nicht innerhalb eines Jahres nach Beendigung des Mietverhältnisses gegen den/ die Mieter einen Anspruch aus dem Mietverhältnis. Finden Sie verlässliche Übersetzungen von Wörter und Phrasen in unseren umfassenden Wörterbüchern und durchsuchen Sie Milliarden von Online-Übersetzungen. rédigez, ou faîtes rédiger par votre médecin traitant, un courrier de demande de rendez-vous précisant vos problèmes médicaux (les demandes de rendez-vous remplies par votre médecin traitant seront examinées prioritairement). Der beste Volltext-Übersetzer der Welt – jetzt ausprobieren! This is not a good example for the translation above. première mise à jour visée à l'art. Choisissez toujours le correcte motif de votre voyage. The translation is wrong or of bad quality. In rund 10 Prozent dieser Fälle kann die benutzte Fluggesellschaft, Mais si c'est le cas Moore peut demander que le client fait connaître les créances cédées et les débiteurs respectifs, donne tous les, Ist dies aber der Fall, so kann Moore verlangen, daß der Kunde die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum, En cas de révocation du droit au recouvrement, le fournisseur peut exiger du client qu'il lui communique les créances cédées et leurs débiteurs, qu'il lui communique toutes les données, Im Fall des Widerrufes der Einziehungsbefugnis kann der Lieferer verlangen, dass der Besteller dem Lieferer die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum, Plus que jamais, il n'est pas seulement nécessaire que les différents acteurs puissent échanger des données de manière efficace entre des systèmes différents, mais, il est indispensable qu'ils visualisent avec une entière transparence, Mehr als je zuvor ist es für die Unternehmen wichtig, nicht nur Daten zwischen unterschiedlichen Systemen effektiv, auszutauschen, sondern den beteiligten Parteien Transparenz für alle Sendungen, Mais les résultats de l'étude montrent que cela est vrai surtout lorsque les écoles sont soutenues par un service d'interprétariat présent et bien ancré ou par, une autre institution (p. ex. Artikel XXIV: Tagesordnung a) Die Tagesordnung für die Vorstandssitzung wird vom Generalsekretär/von der Generalsekretärin. ordres de transfert à l'aide de la fonction d'opération groupée, In some cases, you may want to create transfer orders using the multiple processing. Dans certains cas, il est possible que vous souhaitiez créer des. M. Francesco Bandarin, Directeur du Centre du patrimoine mondial, a expliqué la procédure d'élection du, Président, des Vice-présidents et du Rapporteur de l'Assemblée générale, avant, Mr Francesco Bandarin, the Director of the World Heritage Centre, explained the procedures for the, election of the Chairperson, Vice-Chairpersons and Rapporteur o, Lorsque des erreurs se produisent au cours de la transmission des. Falsche Übersetzung oder schlechte Qualität der Übersetzung. avance aux membres du conseil pour commentaire. 25); b. die Statuten und das Anlagereglement der SICAV; c. der Gesellschaftsvertrag der Kommanditgesellschaft für kollektive Kapitalanlagen; d. Si Farheap décide, particulièrement dans les cas mentionnés à l'alinéa 6.2, de recouvrer elle-même les créances, Farheap peut exiger que le client fasse connaître les créances cédées et leurs débiteurs, qu'il fournisse toutes les. personnes concernées refusent leur collaboration. Les pièces doivent être fournies en original sauf indication contraire. Sollte nicht mit orangener Vokabel zusammengefasst werden. Après analyse, nous accédons à votre demande. Les documents suivants sont soumis à l'approbation de la FINMA: a. le contrat de placement collectif des fonds de placement (art. R/2 une fois que vous avez corrigé les erreurs. Il est également important de fournir des photocopies de documents médicaux et tout autre document utile à l’évaluation, comme un compte rendu médical, un bilan éducatif, social… Les documents obligatoires à joindre pour toute demande Formulaire * renseigné, daté et signé (cerfa N° 15692*01) Certificat médical * 1. Insérez dans le carton les éléments précédemment désassemblés : Cordon d’alimentation. Réceptacle qui se trouve normalement à droite de votre machine à affranchir et qui permet de réceptionner les enveloppes. Centralisation and immediate availability via. Formulaire. Un rapport médical récent et détaillé, rédigé par votre médecin spécialiste. Sans oublier de joindre les documents à fournir correspondants à votre situation : 1 photo d'identité 1 photocopie d'une pièce d'identité (délivré par les organismes sociaux) a Madame Nom Prénom Date de naissance Adresse Code postall I Téléphone (bcesinon a Monsieur Oui, je souhaite bénéficier Cette demande … Membre de famille de l'UE. Du reste, il est tenu de nous fournir, sur demande, toutes les indications nécessaires afin de recouvrer la créance cédée et de reme, Im weiteren hat er uns auf Verlangen alle Angaben zu machen, die zum Einzug der abgetretenen Forderung erforderlich sind und die dazugehörigen Unterlagen auszuhändigen sowie den betreffenden Schuldnern (Dritten, Dans environ le 10 pour cent des cas, la compagnie aérienne. Formulaire L'ANTS se charge de la gestion, de la production des titres et de la transmission des données qui se rapportent à ces derniers. 7. Translate texts with the world's best machine translation technology, developed by the creators of Linguee. 2) Arrivé en France, pour obtenir votre carte de presse, vous devez impérativement prendre rendez-vous auprès du bureau des correspondants de la presse étrangère du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères qui vous indiquera la procédure à suivre. Une formation au Document Unique très enrichissante. Long séjour regroupement familial OFII. Lorsqu'il demande le renouvellement de son habilitation, le prestataire produit cumulativement les documents suivants : 1° En cas de changement dans sa situation définie aux 1° et 2° de l'article 1er, les documents correspondants ; 2° Le dossier mentionné aux 3° à 9° de l'article 1er ainsi qu'aux articles 2 à 4 ; 3° Un rapport d'activité. C'est votre employeur qui doit faire les démarches pour obtenir ces documents à votre place. Dès la disparition du cas de force majeure, l'État, As soon as the cause of force majeure ceases, the Member State, concernant les versions précédentes de FileMaker, For information on security for previous versions of, Mais si c'est le cas nous pouvons demander au client de nous aviser les créances cessées et leurs débiteurs, de nous donner toutes les informations, If this is, however, the case we can demand that the customer informs us of the assigned accounts receivable and their debtor, provides all the details, je souhaite consacrer les quinze ou vingt prochaines minutes à. want to spend the next fifteen or twenty minutes focusing on just one topic - enlargement. For longer texts, use the world's best online translator! Most frequent English dictionary requests: Suggest as a translation of "les documents correspondants". Les personnes intéressées peuvent, avant que ne paraissent les rapports finals définitifs, demander les documents correspondants auprès du Bureau d'Information et de Coordination. Voir les documents correspondants ci-dessous afin de télécharger toutes les sections [182 pages au total]. Centre de compétences de, Die Ergebnisse der Studie machen aber deutlich, dass dies vor allem dann der Fall ist, wenn die Schulen durch eine präsente, gut verankerte Vermittlungsstelle oder durch eine andere, Institution (z.B. eine, Le vendeur peut exiger, en cas de retard ou de non paiement, de demande de procédure d'insolvabilité, de procédure de conciliation ou de liquidation judiciaire de l'acheteur, que l'acheteur lui donne les créances cédées et le nom du débiteur, et, Der Lieferer kann bei Zahlungsverzug sowie bei Zahlungseinstellung, Beantragung oder Eröffnung des Insolvenzverfahrens, eines Vergleichsverfahrens oder sonstigen Vermögensverfalls des Käufers verlangen, dass der Käufer dem Lieferer die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum, Mais si c'est le cas, nous pouvons exiger que l'acheteur nous communique les créances cédées et les créanciers, nous donne toutes les, Ist aber dies der Fall, so können wir verlangen, dass der Besteller uns die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum Einzug. Il doit informer le résident de la raison et de l'objectif de la procédure, il doit l'entendre à ce, It has to inform the resident of the reason and purpose of the proceedings, h, Cependant, à ce stade, le plan de travail en matière d'évaluation n'a qu'un caractère indicatif et devra. Wenn vor Erscheinen der Endgültigen Abschlussberichte Interesse besteht, können die einschlägigen Dokumente beim Informations-und Koordinationsbüro angefordert werden. la facture pro forma et la facture définitive. Kein gutes Beispiel für die Übersetzung oben. Règles à respecter pour les documents. 6.4 Si la valeur réalisable des garanties existantes dépasse les créances à garantir de plus de 20 %, Farheap est tenu, à la demande du client, d'accorder dans la même proportion la mainlevée des garanties selon son choix. sanitaires et autres n'avaient pas été joints à la CMR, l'expéditeur ou le destinataire verse au transporteur une amende correspondant à quinze pour cent du MRP. cas de dossier incomplet, il vous appartiendra de vous représenter avec les documents manquants. It should not be summed up with the orange entries. -père/mère au foyer : une copie de l’avis d’imposition faisant apparaître votre absence de ressources. Votre dossier ne doit comporter aucune agrafe et vos documents doivent également être photocopiés ou imprimés obligatoirement au format A4. Nachführung nach Artikel 5 Absatz 1 archiviert werden. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "documents correspondants" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. Use DeepL Translator to instantly translate texts and documents, par l'Agence à tous les membres du comité au moins quinze jours. Modèles de lettres pour demande de correspondants avec conseils intégrés à télécharger sur Modèles de lettres Lisez la liste des documents à soumettre avec votre demande de visa en fonction de votre motif de voyage et préparez vos documents soigneusement. Que votre demande concerne l’édition d’un nouveau permis de conduire ou d’une nouvelle carte grise, nous simplifions l’ensemble de vos démarches. Pour faire une demande en tant qu'investisseur étranger, votre société doit opérer dans l'un de 25 domaines industriels prédéfinis, cela comprend entre autres, l'ingénierie aérospatiale, l'électronique, la santé et le fret. Si vous utilisez les attestations papier, envoyées par courrier, vous devez, en revanche, transmettre un exemplaire aux Assedic. Vous recevrez un 1er mel vous demandant d'activer votre compte, en cliquant sur un lien : vous aurez un dernier formulaire à remplir afin de choisir, entre autre, votre mot de passe. Cordon téléphonique ou câble USB et Boîtier SMARTLINK. le but d'améliorer la satisfaction du client. Joignez les documents suivants à votre demande : Une prescription pour la prestation demandée, établie par votre médecin spécialiste, spécialisé dans le traitement de votre affection. Vous pourrez suivre l’avancement de votre dossier en tout temps dans le Portail OTTIAQ. See Associated Documents below to download all the sections [160 pages in total]. Visite Touristique & Privée. Vis à vis de la SERV, nous libérons l'institution de financement du secret bancaire relatif à toutes ses obligations d'informations basées sur la LASRE, l'OASRE, les CGA CF et la police d'assurance et l'autorisons à, informer la SERV dans ce cadre, à lui donner, We herewith release the financial institution from bank secrecy with regard to all of its information obligations to SERV pursuant to SERVG, SERV-V, the GTC WC and the insurance policy, and, authorise it to make all necessary notifications, Comme le Conseil l'avait proposé dans la lettre du 21. addresses, provide all details required for collection, Pour cette raison, il a dû effectuer des coupes dans les voyages liés aux, As a result, he had been obliged to reduce travel to meetings. Balance et son plateau (séparés). Québec, le 24 janvier 2018 Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 16 janvier 2018, afin d'obtenir le ou les documents suivants : « le rapport sur les logements HLM vacants remis annuellement par la SHQ à la SCHL au 31 décembre pour les trois dernières années ». Viele übersetzte Beispielsätze mit "les documents correspondants" – Deutsch-Französisch Wörterbuch und Suchmaschine für Millionen von Deutsch-Übersetzungen. Cette demande doit être retournée, dûment remplie, datée et signée, accompagnée de: ... Veuillez fournir obligatoirement les documents correspondants à votre situation: -étudiant : une copie de la carte d’étudiant. Celle-ci vous réclamera le document. Documents à envoyer. Sa mission demeure de répondre aux besoins de l'Etat pour la réalisation des titres réglementaires : cartes grises, permis de conduire, passeports, CNI. Vous recevrez ensuite à l'occasion de chaque assemblée générale, De nom-breux hôpitaux publics ne connaissent toutefois pas les valeurs comptables exigées, soit parce, Viele öffentliche Spitäler kennen aber die, Lorsque des erreurs se produisent au cours de la transmission des documents de communication du système R/3 vers. zwei Wochen vor der Tagung in ihren Händen ist. Pour chacune de vos commandes les documents correspondants seront affichés: le bon d'expédition accompagnant [...] votre marchandise, la facture pro forma et la facture définitive. Vous devez joindre les documents correspondants à votre demande de remboursement pour immeubles d’habitation locatifs neufs. la lettre de M. Barrot, vice-président de la Commission, concernant l'état des négociations relatives au contrat de concession, ainsi que le rapport du Président en exercice du Conseil concernant les questions en suspens énumérées par le consortium d'entreprises candidates, such as the letter from Vice-President Barrot of, the Commission concerning the status of the concession negotiations and the report from the current President of the Council concerning the outstanding issues listed by the bidding consortium, L'Assemblée générale devrait donner pour instruction au Haut-Commissaire de solliciter l'avis et les vues du Conseil des droits de l'homme aux fins de l'établissement du cadre, The General Assembly should instruct the High Commissioner to seek the advice and the views of the Human, Il est essentiel de renforcer la capacité des, Centralisation et disponibilité immédiate via. Vous complétez les différents champs demandés et validez votre demande de création de compte en cliquant sur le bouton "Créer mon compte". Entscheidet sich Farheap GmbH, insbesondere in den Fällen der Ziffer 6.2 dafür, die Forderungen selbst einzuziehen, so kann Farheap GmbH verlangen, dass der Kunde Farheap GmbH die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum Einzug. Nous pouvons exiger que le client nous communique les créances cédées et leurs débiteurs, qu'il donne toutes les indications nécessaires au, Wir können verlangen, dass der Besteller uns die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum, als Übersetzung von "les documents correspondants" vorschlagen. Renseignez et téléchargez les documents correspondant à votre demande d'information (choix du contrat de trading pour les contrats de différence, qui correspond au … Affaires & Travail. Attention, suivant l'objet de votre demande, le document à fournir doit dater de moins de douze, six ou trois mois. Visionnez la liste de documents. Si vous ne répondez pas dans un délai de quinze jours, et si la demande d'allocation du salarié ne peut être … Il ne vous reste plus qu’à joindre les documents nécessaires à la constitution de votre dossier. Réunir les documents utiles à votre séjour. Ce contrôle se fonde sur des contrôles documentaires et physiques qui peuvent être réalisés sur les viandes à leur entrée dans le régime, durant leur, Diese Kontrolle umfasst Dokumenten- und Warenkontrollen, die für Fleisch bei seiner Überführung in die Regelung, während seiner Lagerung, Les autorités fédérales et cantonales responsables veillent à ce que toute atteinte à une voie de communication historique d'importance nationale soit documentée, de même que les connaissances acquises à cette occasion (sur l'objet, l'historique de sa construction et son intégration. Certains des documents suivants sont essentiels à votre installation temporaire au Québec, d’autres pourraient vous être utiles sans être obligatoires. Look up words and phrases in comprehensive, reliable bilingual dictionaries and search through billions of online translations. qu'il/elle a fait valoir une prétention découlant du bail contre le(s) locataire(s), le droit de gage sur les avoirs déposés auprès de la Banque s'éteint et le(s) locataire(s) peut/peuvent disposer librement de ceux-ci. En quelques minutes, nous créons votre dossier en ligne. Rassemblez tous les documents correspondant à votre profil et soumettez votre demande dans le Portail OTTIAQ. der realisierbare Wert der bestehenden Sicherheiten die zu sichernden Forderungen um mehr als 20 %, so ist Farheap GmbH auf Verlangen des Kunden insoweit zur Freigabe von Sicherheiten nach Wahl von Farheap GmbH verpflichtet. Ces documents vous seront demandés lors du dépôt de votre demande de visa auprès du centre TLScontact. de la convocation de l'assemblée générale, au siège de la Coopérative. Si vous refusez de délivrer l'attestation Assedic, ou tardez à le faire, le salarié peut en informer l'Inspection du travail. Pour chacune de vos commandes les documents correspondants seront affichés: le bon d'expédition accompagnant [...] votre marchandise, la facture pro forma et la facture définitive. nach Behebung der Fehler im R/2-System nachbuchen. Liste d’importation d’effets personnels Attestation de prise en charge de l’assurance maladie Permis de conduire international. Notez que vous pouvez commencer le processus d’agrément, l’interrompre et le reprendre à … Demande de permis de démolir . Mise sur pied en 2007, l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est un établissement public administratif placé sous la tutelle du Ministère de l'Intérieur. Pour plus de renseignements sur quels documents sont nécessaires pour chaque type de demande, consultez le guide RC4231, Remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs. or other formalities, are not attached to the waybill, the shipper or the recipient pay the carrier a fine equivalent to fifteen percent of the MRP. Imprimez le formulaire France Visas ainsi que le récépissé. La demande d'extradition et les documents correspondants doivent être traduits en thaï et dûment authentifiés. Die Anträge zu den einzelnen Traktanden und. La Fondation MACSF soutient des projets de professionnels de santé sur des thématiques aussi variées que l'innovation, la solidarité et la formation en santé. 25); b. les statuts et le règlement de placement des SICAV; c. le contrat de société des sociétés en commandite de placements collectifs; d. Der Genehmigung der FINMA bedürfen folgende Dokumente: a. der Kollektivanlagevertrag des Anlagefonds (Art. der Generalversammlung am Sitz der Genossenschaft aufzulegen.