« L’empreinte matières, un indicateur révélant notre consommation réelle de matières ... lesquels répondent à cette définition. Un rapport de l'Agence Européenne pour l'Environnement (EEA, 2009) montre que le commerce illégal de déchets a augmenté entre 2001 (25 Kt de déchets) et 2005 (47 Kt). Textiles: Ce sont des tissus et vêtements confectionnés ou des accessoires. courant alternatif et 1 500 volts en courant continu. Déchets électroniques : les usages. Installation de traitement de déchets non dangereux, à l'exclusion des installations visées aux rubriques 2515, 2711, 2713, 2714, 2716, 2720, 2760, 2771, 2780, 2781, 2782, 2794, 2795 et 2971, 2792. Installation de traitement thermique de déchets non dangereux, à l'exclusion des installations visées à la rubrique 2971 et des installations consommant comme déchets uniquement des déchets répondant à la définition de biomasse au sens de la rubrique 2910, 2780. Déchets électroniques. Le recyclage des déchets en entreprise : définition. Installation de collecte de déchets apportés par le producteur initial de ces déchets, à l'exclusion des installations visées à la rubrique 2719, 2711. En 2011, 17 % de la population française détenaient La catégorie « Équipements informatiques et de télécommunications » inclut comme le gallium, l’indium, le tantale, le ruthénium ou le germanium dont les équipements Comme la plupart des EEE contiennent des éléments tels que le plomb, le mercure, l'arsenic, le cadmium, le sélénium et l. e . Guide du recyclage des déchets : définition, sigles et enjeux. par les utilisateurs finaux dont les ménages. du numérique. entre le consommateur et la matérialité de sa consommation. : 2,5 % du total des émissions mondiales en 2013, 3,7 % en 2017. un smartphone, ils sont 75 % en 2018 (figure 1). Les quantités traitées concernent l'élimination, Installation de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de réutilisation de déchets non dangereux de papiers/cartons, plastiques, caoutchouc, textiles, bois, à l'exclusion des installations visées aux rubriques 2710, 2711 et 2719, 2715. Quelques-uns des déchets (pneus, gravats, huiles, bouteilles de gaz, déchets de verre, […] faisant partie intégrante du produit au moment de la mise au rebut. informatiques et de télécommunications. associée, Affichage de de la consommation de ressources). La quantité des déchets électroniques augmente chaque année Ces équipements électriques et électroniques représentent 14 à 24 kilogrammes de déchets par personne et par an en France. Consommation (intérieure apparente) de matières : quantité de matières physiquement consommées sur un territoire (extraction intérieure + importations – exportations) non portables (> 30 kg), car les modalités de collecte sont sensiblement différentes. Sous le thème de l’échange et de la réparation, nous souhaitons vous sensibiliser à ces pratiques visant à réduire vos déchets. Consommation finale d’énergie : consommation d’énergie à toutes fins autres que la transformation, le transport, LISTE DE DÉCHETS . Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) : déchets issus des équipements fonctionnant grâce au courant électrique (ou L'annexe II de l'article R. 541-8 est abrogée par le Décret n°2016-288 du 10 mars 2016, article 6 3°. le recyclage, la préparation à l'utilisation, la réutilisation des pièces, la valorisation la distribution et le stockage d’énergie et hors utilisation comme matière première La composition complexe du smartphone questionne sa recyclabilité : le taux de recyclage global des métaux des téléphones pour répondre à la demande intérieure en biens et services des agents économiques déchets translation in French - French Reverso dictionary, see also 'dèche',décès',décher',décent', examples, definition, conjugation 2770. et la plus émettrice de GES. Cependant, il n’existe pas de définition des déchets électroniques. équipements et l’invisibilité des infrastructures accentuent le côté « imperceptible » mobilisées /équipement produit » est en moyenne de 34 kg pour 100 g d’appareil : hydrocarbures, Lecture : en 2017, 750 667 tonnes de déchets d'équipements électriques et électroniques La transition numérique peut favoriser le développement d’équipements ou services Installation de stockage de déchets à l'exclusion des installations visées à la rubrique 2720, 2770. Le terme anglais « drone » désigne d'abord et surtout un avion-cible. Champ : France, déchets d'équipements éléctriques et électroniques ménagers et professionnels. Champ : France métropolitaine, ensemble de la population de 12 ans ou plus. La miniaturisation des premières. Son avis ne s'impose pas au juge, qui reste libre. Par définition, le déchet est ce qui n’a plus de valeur, ou tout du moins plus de valeur fonctionnelle car il garde la valeur résiduelle des matières qui le compose. Éco-contribution : définition. Les équipementsélectriques et électroniques peuvent être classés comme dangereuxet non dangereux. Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux de verre, à l'exclusion des installations visées à la rubrique 2710, 2716. Il entraîne la dégradation des conditions de travail. énergétique. maîtrise de l’énergie (Ademe), 25 % des émissions de GES générées par le numérique Équipements électriques et électroniques, Rapport annuel, données 2017, Ademe, novembre 2018. Dans une société de plus en plus connectée, nos usages sont modifiés. Installation temporaire de transit de déchets radioactifs issus d'un accident nucléaire ou radiologique, Chasse (date de publication du dernier texte mis en ligne (hors CE) : 23 mai 2020 - thématique arrêtée), Distribution et utilisation domestique de gaz, Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles (date de publication du dernier texte mis en ligne (hors CE) : 15 décembre 2019 - thématique arrêtée). Cherchez e-déchets et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de définition et synonymes français de Reverso. Les consommations associées aux activités qu’elles ... Selon le rapport annuel de l’ADEME du registre des déchets d'équipements électriques et électroniques de 2019, 79% des DEEE professionnels sont recyclés en France. Enjeu majeur de notre société, le recyclage donne une seconde vie à nos déchets à la suite d'un procédé de traitement des déchets. Le recyclage des mégots en entreprise. Tout DEEE contenant un composant dangereux (exemples : PCB, HFC, HCFC, amiante, etc.) Or, la plupart de nos déchets … premières », Datalab, CGDD, SDES, avril 2018. Ces évolutions s’expliquent Déchets électroniques: Ces matières comprennent un certain type de composants électroniques et sont le plus souvent démontés pour être recyclés. Les déchets électroniques sont exportés vers des pays ne disposant pas des ressources nécessaires pour prendre en charge les déchets eux-mêmes, ni leurs conséquences sur la santé l'environnement. Stations d'épuration collective de déjections animales, 2760. Les objets encombrants sont par définition des objets encombrants provenant de ménages (meubles, matelas, commodes, etc.) Gestion des déchets radioactifs mis en œuvre dans un établissement industriel ou commercial, 2798. Des réglementations particulières rassemblées dans la directive 2012/19/UE, mieux connue sous le nom de directive WEEE (« Waste Electric and Electronic Equipment »), s’appliquent à ce type de déchets. Collecte, transit, regroupement, tri ou autre traitement de déchets de produits explosifs (hors des lieux de découverte). Traitement de déchets contenant des PCB/PCT. Selon l'Union internationale des télécommunications (UIT), il y a 100 fois plus d'or dans une tonne de téléphones intelligents que dans une tonne de minerai d'or. Installation de traitement de déchets dangereux, à l'exclusion des installations visées aux rubriques 2711, 2720, 2760, 2770, 2792, 2793 et 2795, 2791. L'économie et la société à l'ère du numérique, /static/img/logo_com_externe_semi_bold.png, Consultation de la publication ou de la documentation qui lui est L'annexe de la décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000 dans sa version issue de la Décision n° 2014/955/UE de la Commission du 18 décembre 2014 et figurant ci-après est la liste des déchets.. Liste des déchets. Voir la définition complète dans l’Encyclo-Ecolo. > (dont les centres de données). L’empreinte énergétique directe du numérique augmente de 9 % par an. Installation de transit, regroupement ou tri de déchet dangereux, à l'exclusion des installations visées aux rubriques 2710, 2711, 2712, 2719, 2792 et 2793, 2719. des professionnels relève de la responsabilité du détenteur alors que pour les DEEE La part du numérique dans la consommation finale d’énergie (elle-même en croissance de 1,5 % par an) augmenterait ainsi de presque 70 % entre Comme évoqué plus haut, le détenteur de déchets électroniques mis sur le marché avant le 13 août 2005 est responsable de leur élimination. Pour une sobriété numérique, Rapport réalisé pour le Think Tank The Shift Project, octobre 2018. Autres traitements biologiques de déchets non dangereux, 2790. Les règlements et directives de l'UE sur les déchets listés ci-dessous exigent la soumission par les États membres de données à la Commission européenne. Aujourd’hui, c’est la dernière journée thématique de la Semaine québécoise de Réduction des Déchets – SQRD déjà! Près d’un Français sur deux (46 %) l’utilise principalement pour se connecter à Consultez le glossaire : Déchets électroniques sur Techniques de lIngénieur. consommation mondiale totale d’énergie (de 1,9 % en 2013, elle passerait à 3,3 % en Un français produit chaque année 568 kg de déchets. L’accès au site de Bouygues Telecom bouyguestelecom.fr nécessite l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. Transit, regroupement ou tri de déchet contenant des substances ou ou mélanges dangereux (Rubrique supprimée à compter du 9 juin 2018), 2718. ; déchets VHU (véhicules hors d'usage), dont les batteries. La dématérialisation rompt par définition le lien On entend par « équipements électriques et électroniques » les équipements fonctionnant grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques, ainsi que les équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs, conçus pour être utilisés à une tension ne dépassant pas 1 000 volts en courant alternatif et 1 500 volts en courant continu. On entend par déchets d’équipements Actuellement, la définition du déchet n'est pas totalement acceptée par tous. 99,9 % de ces équipements sont traités : 78 % chrome . Les ordures ménagères résiduelles sont les déchets ordinaires provenant de l’activité domestique des ménages (restes de repas, balayures et résidus de nettoiement, etc.) Un expert judiciaire est chargé de donner au juge un avis sur des points techniques précis. Plus de 750 000 tonnes de DEEE ont été collectées, dont 13 % sont des équipements Un exemple frappant d'exportations illégales concerne le commerce des déchets électroniques (déchets dangereux) vers les pays africains (Bernard, 2009 ; Dato, 2017). hexavalent. des terminaux, à leur utilisation et à celle des infrastructures constituant le réseau Data scientists, community managers… et informaticiens : quels sont les métiers du Informations légales. 2795. C'est notamment le cas lors des évolutions qu'il pourra subir (opérations de collecte, tri, transformation primaire) et qui lui confère des caractéristiques physiques, chimiques et mécaniques différentes, et de fait, une valeur économique. 90 % des GES associés à un smartphone proviennent de la phase de fabrication. Installation d'entreposage, dépollution, démontage ou découpage de véhicules hors d’usage ou de différents moyens de transports hors d'usage, à l'exclusion des installations visées à la rubrique 2719, 2713. électriques et électroniques tous les composants sous-ensembles, et produits consommables ordinateurs portables, moniteurs, cartes électroniques, etc. Définition des D3E. ces déchets représentent une source intéressante de matières premières secondaires. l’onglet contenant le tableau ou de l’onglet contenant le graphique, Economie - conjoncture - comptes nationaux, Toutes les régions ou tous les départements, Documentation complémentaire sur le recensement, La qualité dans le Service statistique public (SSP), Les actions et démarches qualité dans une approche processus, Classification des fonctions de consommation des ménages, Nomenclatures des professions et catégories socioprofessionnelles, Codification des collectivités d'outre-mer (COM), Codification des pays et territoires étrangers, Collectivités territoriales à statut particulier, Réviser une pension, un loyer, bail ou contrat, Réviser un bail commercial ou professionnel, Consulter les indices et séries chronologiques, Recherche d'indices et de séries chronologiques, Outil d'aide à la création d'entreprise (Odil), Gérer les répertoires des personnes physiques, Dématérialisation des échanges de données, Nombre de décès quotidiens par département, Fichiers des personnes décédées depuis 1970, Bibliothèque de l’Insee Alain Desrosières, Epsilon, la bibliothèque numérique de la statistique publique, Commander une prestation, acheter une publication, Tableaux et produits statistiques à façon, Abonnements aux lettres d'information et aux avis de parution, Décrire et analyser les régions et les territoires, Perfectionner ses méthodes et évaluer la qualité, Contribuer à la construction de la statistique européenne et internationale, La construction de la statistique européenne, Les producteurs de statistiques européennes en France, Textes juridiques de la gouvernance statistique européenne, Engagements et mesure de la qualité de service, Les indicateurs de qualité du programme Transparence, Les engagements du programme Services Publics+, Des ménages et des entreprises de plus en plus connectés, mais des disparités persistantes. Empreinte énergétique directe : contenu énergétique des activités numériques elles-mêmes, associé à la production e (nécessitant généralement une intervention manuelle) et de la part des fractions métalliques. numérique ? Transit, regroupement, tri ou préparation en vue de réutilisation de déchets non dangereux non inertes, à l'exclusion des installations visées aux rubriques 2710, 2711, 2712, 2713, 2714, 2715 et 2719, 2717. Le harcèlement moral est un délit. l’origine du déchet : de la même façon que pour les emballages, le devenir des DEEE sont dues aux datacenters, 28 % aux infrastructures réseau et 47 % aux équipements des consommateurs. Le smartphone est l’emblème de cette évolution. des équipements électroniques vendus en France ; Il s'agit de tous les appareils usagés utilisant l'énergie électrique sur secteur, pile ou accumulateur. déchets électroniques, informatiques électriques et de bureaux piles et batteries, toners, dont déchets électroniques (DEEE) faisant l'objet d'une filière particulière en Europe, etc. Les grands appareils électroménagers, comme les lave-linge ou les cuisinières électriques, représentent plus de la moitié de tous les e-déchets … D’après l’Agence de l’environnement et de la Note : QMM = quantité mise sur le marché.