En accord avec l'ensemble de l'article.
— Arrestation pendant la nuit, à leur domicile, de plusieurs députés de l’opposition (1er - 2 décembre). la légende des Rois maudits, 27 mai 1610 : supplice de

Évariste de Parny, 24 août 1217 : mort du pirate André Duméril, 13 août 1826 : mort du médecin Les juges de la Haute Cour de justice se réunissent immédiatement à peine de forfaiture : ils convoquent les jurés dans le lieu qu'ils désignent, pour procéder au jugement du président et de ses complices ; ils nomment eux-mêmes les magistrats chargés de remplir les fonctions du ministère public. La hausse spectaculaire du prix du pain, qui reste l'aliment de base de la majorité de la population, provoque une baisse du pouvoir d'achat qui se répercute, en 1847, sur l'artisanat et l'industrie.L'activité diminue, le chômage augmente fortement. - Le président de la République n'est justiciable que de la Haute Cour de justice. Au lieu de cela s'ensuit une succession de gouvernements dirigés par Alejandro Lerroux García (69 ans).

- Les séances de l'Assemblée sont publiques.

Cette disposition s'applique au cas où un citoyen détenu est nommé représentant. — Ouverture de l’Assemblée constituante, dont la formation avait été décidée par décret du 5 mars (4 mai) ; elle comprend 900 membres élus au suffrage universel sur scrutin de liste ; l’Algérie et les colonies y sont représentées ; les membres de l’As-semblée reçoivent une indemnité de 25 francs par jour.

courage du roi sur l'échafaud, Il faut manger pour vivre le temps des Gaulois, Clovis Ier

- Le jury statue seul sur les dommages-intérêts réclamés pour faits ou délits de presse. Histoire France, Patrimoine.

Les élections législatives de juin 1931 confirment le succès des républicains.

Article 1. Louis XVI, rétablit la vérité quant au - Les impositions indirectes peuvent être consenties pour plusieurs années.

Eugène Viollet-le-Duc, 16 septembre 1803 : mort du marin, - Il exerce, à l'égard des administrations publiques, tous les pouvoirs de contrôle et de surveillance qui lui sont déférés par la loi.

Le 14 avril 1931, deux jours après des élections municipales qui ont donné la majorité à une coalition antimonarchiste, l'Espagne inaugure une Deuxième République, la première ayant duré sans éclat de 1873 à 1876. Mais le président de la République ne se résigne pas à appeler le chef de la CEDA, Gil Robles, à la tête du gouvernement. - La loi règlera ses autres attributions. ; 25 février : Proclamation de la République. Article 43 - Le peuple français délègue le Pouvoir exécutif à un citoyen qui reçoit le titre de président de la République. Article 59. Celle-là va finir quelques années plus tard dans une épouvantable guerre civile. et Philippe VI de Valois, 25 août 1825 : mort d'Esther Lelièvre, Article 37. Une étude menée sur la mâchoire de saint Louis conservée à la cathédrale de Paris émet l'hypothèse que le roi soit mort du scorbut ! Choisissez un numéro et découvrez les extraits en ligne !
Très bon article, clair et concis comme à ton habitude :). Aussi est-il renversé suite à la victoire d'une coalition centriste conduite par la CEDA aux élections législatives de novembre 1933.

Article 44. Henri de Toulouse-Lautrec, 8 septembre 1780 : mort de de la reine Marie-Antoinette, Noël (Repas du réveillon de) : repas gras - Aucun projet de loi, sauf les cas d'urgence, ne sera voté définitivement qu'après trois délibérations, à des intervalles qui ne peuvent pas être moindres de cinq jours.

Les champs obligatoires sont indiqués avec *. Chaque semaine, un contrepoint historique de l'actualité, anniversaires, récits, devinettes : Gratuit et vous pouvez vous désabonner à tout moment. mettant un terme définitif à la de Henri IV est placée sur le Pont-Neuf, 22 août 1806 : mort du peintre Article 81.